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EDITEUR DU SITE

Cabinet Evolutions
Agnès ANDRIEU-TIMBARE
8 chemin du Moulin de Dubern
33770 SALLES
Tél.
07 56 81 40 24
Siret : 403 440 845 00036
Date de mise en ligne : 17/08/2022
Directeur de la publication : Agnès ANDRIEU-TIMBARE

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

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Agnès ANDRIEU-TIMBARE
8 chemin du Moulin de Dubern
33770 SALLES

RESPONSABILITE

La responsabilité de Cabinet Evolutions ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Cabinet Evolutions ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.cabinet-evolutions.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Cabinet Evolutions. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Cabinet Evolutions.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Cabinet Evolutions sur le site  www.cabinet-evolutions.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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